Bilan de l'année 2011

 

 

En 2011, le mouvement de structuration des spécialités en CNP a permis la mise en place des CNP suivants :

• CNP de Chirurgie orthopédique et traumatologique (CNP- SOFCOT)
• CNP de Médecine Vasculaire (CNPMV)
• CNP d’Infectiologie (CNP FFI)
• CNP d’Hépato-Gastro-Entérologie (CNP-HGE)
• CNP d’Anatomie et Cytologie pathologiques (CNPath)
• CNP de Chirurgie de l’Enfant (CNCE)
• CNP de Médecine d’Urgence
• Le CNP d’Addictologie (Fédération Française d’Addictologie)

 

Le bureau de la FSM a chargé Alain Branchereau d’intervenir en amont du comité Structures et gouvernance et en coordination étroite avec lui afin de sensibiliser et de coordonner les discussions préparatoires à la mise en place des CNP dans les quelques spécialités qui n’avaient pas encore entamé ce mouvement. Il a ainsi pris contact avec l’ensemble des composantes de la biologie.

 

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Bilan de l'année 2012

 

 

En 2012, le comité a terminé l’examen des statuts de l’ensemble des CNP. Un bilan de cette première analyse a été présenté par Bertrand Dureuil lors de la journée de printemps de la FSM, en juin. Il en est ressorti qu’un travail conséquent avait été réalisé par la très grande majorité des CNP alors même qu’il n’était pas forcément facile pour les spécialités de passer, en moins de deux ans, d’une organisation dispersée à une structure fédérative et représentative de la spécialité.

 

Le comité a relevé le fait que dans la quasi-totalité des cas, les spécialités adossées à un DES ou à un DESC de type II disposaient d’un CNP, qui était soit en correspondance parfaite avec les statuts type des CNP soit, s’il ne l’était pas, rencontrait des problèmes bien identifiés et faciles à régler. Les spécialités issues d’un DESC de type I disposaient pour la majorité d’entre elles d’un CNP, les autres étant en cours de finalisation.

 

La Charte sur laquelle reposent les CNP a été actualisée afin de tenir compte des nouvelles missions confiées à la FSM et par conséquent aux CNP. Ces étapes franchies, (bilan et actualisation de la Charte), le comité a lancé une réflexion sur les critères qui pourraient être retenus pour la labellisation future des CNP.

 

Deux missions spécifiques dans le domaine de la Biologie et de la Psychiatrie

 

Au cours de l’année, deux missions ont été menées à la fois dans le domaine de la Biologie et dans celui de la Psychiatrie, spécialités dans lesquelles la démarche d’organisation en CNP n’était pas aboutie. Ces missions ont été confiées à Alain Branchereau qui intervient en tant que conseiller auprès de la FSM. Il s’est attaché à recueillir les souhaits des uns et des autres en termes d’architecture du CNP, à proposer une solution de synthèse, et à favoriser l’adaptation des statuts type en fonction de la solution retenue.

 

En ce qui concerne le champ de la Biologie, les négociations ont permis d’aboutir à un accord sur la création de trois CNP correspondant chacun à un DES : le CNP de Biologie médicale, le CNP de Génétique et le CNP d’Hématologie. Des discussions ont ensuite été entamées avec les représentants de l’Immunologie et de l’Allergologie d’une part, et des pathologies infectieuses et de la microbiologie d’autre part, pour la mise en place de CNP correspondant aux DESC de type 1 «Allergologie et immunologie clinique » et «Pathologies infectieuses, tropicales biologiques et cliniques».

 

En ce qui concerne la Psychiatrie, la négociation a conduit à un accord verbal entre les parties sur les principes de représentativité des différentes structures. Un projet de statuts du futur CNP de Psychiatrie a été rédigé par Alain Branchereau sur la base de cet accord.

 

La Charte des CNP

 

Les missions confiées à la FSM et par conséquent dévolues aux CNP, s’étant enrichies, le comité Structures et gouvernance a complété la Charte des CNP adoptée en avril 2010, pour que le document soit conforme à la réalité. Les principes d’organisation sur lesquels reposent les CNP sont restés inchangés.

 

Deux nouvelles missions des CNP ont été ajoutées :

• contribuer à la réflexion sur l’évolution des référentiels d’activités et de compétences des diplômes de spécialité;
• constituer un vivier d’experts sur la base de règles communes définies au sein de la FSM et acceptées par les auteurs des saisines dont la FSM ou les CNP font l’objet. Pour cette mission, les experts proposés par les CNP devront avoir rempli la déclaration d’intérêts mise en ligne par la FSM (cliquez ici pour accéder à votre déclaration d'intérêts).

 

Le Conseil d’Administration de la FSM a adopté le 12 septembre, les modifications proposées.

 

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Bilan de l'année 2013

 

 

En 2013, le comité a plus particulièrement axé sa réflexion sur l’impact que la création d’ODPC de spécialité pouvait avoir sur la structure des CNP.

 

Le comité a examiné les statuts qui lui ont été soumis par les CNP suivants :

• CNP d’Allergologie et d’Immunologie (CNPAI)
• CNP de Biologie des agents infectieux – hygiène hospitalière
• CNP de Gériatrie (CNPG)
• CNP de Gynécologie et Obstétrique (CNPGO)
• CNP d’Hématologie
• CNP des Internistes (CNPI)
• CNP de Médecine physique et réadaptation (FEDMER-CNP de MPR)
• CNP de Médecine du Sport
• CNP de Nutrition
• CNP de Psychiatrie
• CNP d’Urologie (CNPU)
• CNP de Vigilance et thérapeutique transfusionnelles, tissulaires et cellulaires (CNPV3TC)

Cette même année, une nouvelle mission de concertation a été confiée à Alain Branchereau afin de favoriser une meilleure représentation des syndicats, des sociétés savantes et du CNU, conformément à leurs souhaits, dans les statuts du CNP de Gynécologie et Obstétrique (CNPGO).

 

Nouveaux CNP en 2013

• un CNP de Psychiatrie
• le CNP d’Allergologie et d’Immunologie (CNPAI) et le CNP de Biologie des agents infectieux - hygiène hospitalière

 

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Projets en cours en 2014

 

 

Le Comité a procédé à l’actualisation des statuts type des CNP et de la Charte des CNP.

 

Cliquez ici pour télécharger les statuts type

 

  Cliquez ici pour télécharger la Charte des CNP  

 

Structuration des CNP

 

Dans la suite de la dynamique en cours de structuration des CNP, le comité s’est fixé pour objectif en 2014, de prendre contact avec les représentants de la Médecine du sport, de la Médecine légale, de la Médecine de la douleur et médecine palliative, afin de favoriser la mise en place de CNP correspondant à ces trois DESC de type I. Ces trois dernières créations constitueront l’aboutissement de la démarche engagée par la FSM pour adosser un CNP à chaque DES ou DESC.

 

Lancement d’une réflexion sur les recommandations qui pourraient être faites aux CNP en matière de désignation des experts et de gestion des déclarations d’intérêts

 

Un groupe de travail réunissant le comité Structures et gouvernance et le comité Ethique et gestion des conflits d’intérêts a été mis en place.

 

La réflexion portée par le comité Structures et gouvernance sur le rôle des CNP combinée au constat d’une multiplication des saisines l’a conduit à se rapprocher du comité Ethique et gestion des conflits d’intérêts pour travailler sur les recommandations qui pourraient être faites aux CNP en matière de gestion des expertises et des modalités de désignation des experts.

 

L’objectif de ce travail est de créer un référentiel relatif aux modalités de désignation d’experts au sein des CNP et de produire des recommandations aux CNP en matière d’expertise. Ce travail permettra de garantir le suivi d’un processus pour la réponse aux saisines aux pouvoirs publics et aux agences de santé.